Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITE MAILLE
Monsieur HAUTEFAYE William

Numéro de dépôt :
1156607
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
TROYES
P\'TITE MAILLE de HAUTEFAYE William

Présentation de la marque P'TITE MAILLE

Déposée le 11 avril 1980 par monsieur HAUTEFAYE William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « P'TITE MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAUTEFAYE William domicilié(e) 20 Ter, avenue Anatole France à TROYES 10000. - France.

La marque P'TITE MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque P'TITE MAILLE est expirée depuis le 11 avril 1990.

HAUTEFAYE William a également déposé les autres marques suivantes : WF , William de Faye , WILLIAM DE FAYE PARIS , P'TITE MAILLE


Monsieur HAUTEFAYE William - 20 Ter, avenue Anatole France à TROYES 10000. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers, les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].